Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGER 2 D
ULTEC SA

Numéro de dépôt :
3217571
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2013
IMAGER 2 D de ULTEC

Présentation de la marque IMAGER 2 D

Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ULTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMAGER 2 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ULTEC domicilié(e) 6/8 avenue de Verdun , BP 30,92252 LA GARENNE COLOMBES CEDEX - 92252 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 594 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BARAT-MOUËT-OLLIVIER domicilié(e) 19, Boulevard Henri IV,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque IMAGER 2 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGER 2 D est expirée depuis le 27 mars 2013.

ULTEC a également déposé les autres marques suivantes : RESSOURCES , ULTEC , IMAGER LINEAIRE , MICROSCRIBE


ULTEC SA - 6/8 avenue de Verdun , BP 30,92252 LA GARENNE COLOMBES CEDEX - 92252 - France - SIREN 329594717


SCP BARAT-MOUËT-OLLIVIER - 19, Boulevard Henri IV,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enregistrement ; appareils et instruments éléctriques destinés à la lecture de symbologie linéaire (code à barres linéaires) ou en deux dimensions (code matriciel : QR Code, DATAMATRIX …) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.